Avis publics

 

Victoriaville

Séance extraordinaire du 15 avril (17h30)

Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.

Consulter l'avis complet

Avis émis le 12 avril 2024

 

Victoriaville

Consultation publique – lundi 29 avril 2024

Assemblée publique de consultation sur :
  • projet de résolution PPCMOI 2024-01 concernant l’immeuble situé au numéro 2201, rue Notre-Dame Ouest;
  • projet de règlement numéro 1564-2024 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et le Règlement de zonage numéro 1261-2019;
  • projet de règlement numéro 1565-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019.

Consulter l'avis complet

Avis émis le 11 avril 2024

 

Victoriaville

Règlement numéro 1563-2024 – districts électoraux

Les électrices et les électeurs qui désirent s’opposer au projet de règlement numéro 1563-2024 décrétant la division du territoire de la municipalité en dix districts électoraux en vue de l'élection générale de novembre 2025, peuvent, individuellement ou collectivement, écrire à la greffière pour lui faire part de leur opposition au plus tard 15 jours après la publication de l’avis.

Consulter l'avis complet

Avis émis le 10 avril 2024

 

MRC d'Arthabaska

Consultation publique - Jeudi 2 mai 2024

Consultation sur le projet de règlement modifiant le Règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant la modification des phases de développement au sein du périmètre urbain de la Ville de Daveluyville.

Consulter l'avis complet

Avis émis le 9 avril 2024

 

Victoriaville

Adoption Règlements nos 1559-2024 et 1562-2024

  • RÈGLEMENT NUMÉRO 1559-2024 visant à instaurer un Programme de soutien aux événements majeurs.
  • RÈGLEMENT NUMÉRO 1562-2024 modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville.

    Consulter l'avis complet

    Avis émis le 5 avril 2024

     

    MRC d'Arthabaska

    Vente pour taxes: Jeudi 13 juin 2024 (10h)

    La vente pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires avec les intérêts et frais encourus est prévue pour le jeudi 13 juin 2024 à 10 h de l’avant-midi, à moins que lesdites taxes et frais soient payés avant le moment de la vente.

    Consulter l'avis complet

    Avis émis le 27 mars 2024

     

    Victoriaville

    Consultation publique – lundi 25 mars 2024

    Assemblée publique de consultation sur :
    • PROJET DE RÉSOLUTION PPCMOI 2024-02 concernant l’immeuble situé au numéro 2409A, rue Notre-Dame Ouest.
    • PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1560-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019, de manière à modifier la grille des spécifications de la ZONE AGRO-COMMERCIALE Ac-918 en vue de fixer la marge minimale avant des bâtiments à 7,5 mètres.
    L’assemblée publique de consultation aura lieu aux date, heure et lieu suivants : Date : lundi 25 mars 2024
    Heure : 17 h
    Lieu : salle du conseil
    hôtel de ville
    1, rue Notre-Dame Ouest
    Victoriaville

    Consulter l'avis complet

    Avis émis le 16 mars 2024

     

    Avis publics archivés

    Consulter les archives